Martine Seguin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Millot
De: SEGUIN Martine, épouse MILLOT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Martine SEGUIN, épouse MILLOT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Seguin (Martine)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Dijon
Remplace:Mme Mazoyer (Sylviane), épouse Gourdon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2007-12-01"
cour_appel="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000249625(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Seguin (Martine)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Reims
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000602283(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 200324/04/2003
De: Seguin (Martine)
greffier du premier grade
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut="1998-01-01"
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000203966(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.